Assurance responsabilité civile professionnelle et/ou
assurance responsabilité civile après livraison
L’assurance RC PRO pour les sociétés d’informatique de Verspieren comprend de nombreuses garanties qui s’appliquent par sinistre et par année d’assurance.
Les garanties s’appliquent par sinistre et par année d’assurance.
Plafond de garantie | Montant Souscrit (max. 1 million d’euros) par sinistre et par année d’assurance |
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Incluant les sous-plafonds suivants : | |
Tous dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs ou non | Montant Souscrit (max. 1 million d’euros) par sinistre et par année d’assurance |
Pertes de vos documents | 25 000 euros par sinistre |
Dommages à votre site Internet | 25 000 euros par sinistre |
Atteinte à votre réputation | 25 000 euros par sinistre |
Franchise sur tous dommages sauf dommages corporels | 500 euros par sinistre |
4 options possibles : 100 000 €, 200 000 €, 500 000 € ou 1 M€ par sinistre et année d’assurance (si ces montants ne conviennent pas ou au-delà de 1M€, merci de nous contacter) |
Recours juridiques professionnels
Par année d’assurance | 50 000 euros |
Par litige | 25 000 euros |
Assurance responsabilité civile exploitation
Capitaux standards (adaptables le cas échéant en fonction de votre société d’informatique : ESN, secteur IT, ingénierie informatique …).
Dans le cas où la garantie a été souscrite.
Étendue des garanties | 8 000 000 euros par sinistre |
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Dont : | |
Dommages matériels et immatériels consécutifs | 1 500 000 euros par sinistre |
Dommages immatériels non consécutifs | 500 000 euros par sinistre |
Intoxications alimentaires | 800 000 euros par sinistre |
Maladies professionnelles et/ou faute inexcusable | 1 500 000 euros par année d’assurance |
Atteintes accidentelles à l’environnement | 800 000 euros par sinistre |
Vol par préposés | 30 000 euros par sinistre |
Franchise sur tous dommages sauf dommages corporels | 500 euros |